Conditions générales
“Artesanía El Sol” distribue ses produits dans le monde entier.
La T.V.A. est applicable à toutes les commandes faites en Espagne sauf les Îles Canaries.
Les clients habitant l’Europe et qui possèdent un N.I.F. infra-communautaire, ne devrons pas payer la T.V.A. Au moment de l’achat, ils auront l’option de le selectionner pour que le systhème informatique ne calcule pas automatiquement le 16% de T.V.A.
Si la commande est réalisée dès n’importe quel pays européen et ce document n’a pas été selectionné, vous devrez payer la T.V.A. avec la facture.
Les commandes faites ors du territoire européen, sont exonérées de payer une taxe à l’Espagne. Les impôts correspondants à chaque pays devront être liquidés au moment de la réception de la commande.
Le 16 % de TVA n’est pas inclu dans aucun article de notre web.
Sur la première page du panier, nous indiquons le “Résume de l’achat” ou “Devis”, où sera marqué le total de la commande y compris les frais d’envoi correspondants.
Commande minimum : Seulement 50 Euros.
Pour nous consulter ou faire votre commande, vous pouvez nous contacter en remplissant le formulaire de contact ou bien :
Par télephone et FAX : 00+34 91 680 70 36
00+34 91 670 08 94
Téléphone portable : 00+34 649 192 255
Courrier électronique : info@artesaniaelsol.com
Une facture accompagnera toujours la commande pour vous faciliter votre comptabilité, rente, société ou T.V.A.
Frais et modalités d’envoi
Péninsule Ibérique et Îles Baléares
Envoi standar .-
Envois seulement à l’intérieur de la Péninsule Ibérique : 8,95 Euros. Vous recevrez votre commande dans un délai de 5 jours après réception du paiement ou confirmation de la même. Frais d’envoi gratuit à partir de 300 Euros!***
Envoi Urgent à la Péninsule Ibérique et envoi aux Îles Baléares.-
12,95 Euros. Vous recevrez la commande dans un délai maximun de 48 heures après réception du paiement ou confirmation de la même.
Modes de paiement : Carte de crédit, virement bancaire ou contre-remboursement*
Les envois se feront par la Compagnie NACEX.
* Attention : Le total de la facture aura un incrément du 3% avec un minimum de 4,40 Euros, si vous payez votre commande contre-remboursement.
Nous contacter pour avoir les tarifs et modalités d’envoi pour les Îles Canaries.
L’Europe
Envois en Europe.- 39 Euros. Vous recevrez la coomande dans un délais de 4 jours labourables après confirmation de la même. Vous aurez l’option de recevoir votre colis contre-remboursement avec un surplus de 13,50 Euros sur le total de la facture**.
Si vous avez des doutes, veuillez nous consulter.
Modalités de paiement : Virement bancaire international, carte de crédit ou contre-remboursement**.
Les envois se feront par UPS
L’Amérique et reste du monde
L’Amérique et reste du monde.- Dès 89 Euros. Vous recevrez le colis dans un délais de 4 jours labourables après la réception du paiement. Dès que nous recevrons la commande, nous vous contacterons par courrier electronique afin de vous donner les instructions pour réaliser le paiement. Nous ne procederons
à aucun envoi sans avoir pris contact avec vous par e-mail et pouvoir vérifier les dates de facturation ainsi que le montant. Celui-ci, peut avoir des fois de modifications dûs aux frais d’envoi ou bien à la T.V.A. Nous vous prions de ne pas réaliser le paiement jusqu’au avoir reçu une facture pro-forme, qui vous servira aussi pour faire le virement bancaire. N’hésitez pas nous consulter pour n’importe quelle doute.
Modalités de paiement : Virement bancaire international ou carte de crédit
Les envois se feront par FEDEX EXPRESS.
Modalités de paiement
Carte de crédit, virement bancaire ou contre.remboursement.
1. Avec carte de crédit
Le paiement avec carte de crédit se fait à travers les services de paiement offerts par le TPV de Sistema Sermpepa/La Caixa. Les cartes acceptées sont : 4B, Visa et MasterCard.
Les tranferts sont de toute sûreté. Ses données ne s’enregistrent pas dans une base de dates, sinon qu’elles circulent protegés directement au TPV Virtual.
2. Par virement bancaire
Le paiement par virement bancaire se fera au compte en banque suivant:
Pour versements et transferts depuis l’Espagne
2100 1875 06 0100193855
Pour versement et transferts ors l’Espagne
SWIFT : CAIXES BBXXX
IBAN : ES 22 2100 1875 06 0100193855
Entité bancaire :
LA CAIXA
Avenida Juan Carlos I, nº 101
28916 – Leganés , Madrid (España)
Indiquer, s’il vous plait dans le paiement le numéro de commande et le nom de la personne qui l’a réalisée. Vous recevrez votre commande selon le mode d’envoi elû par vous même.
3. Contre-remboursement (Aussi pour l’Europe!)
Vous ferez le paiement directement au messager aprés réception de la commande. Cette modalité de paiement a un supplément du 3% sur le prix TOTAL de la commande. Nous vous suggérons payer la commande d’avance par virement bancaire ou carte de crédit pour éviter ce frais supplémentaire. Le montant minimum qu’il faut payer pour les frais de reemboursement est de 4.40 Euros. Pour les envois contre-remboursement en Europe, le supplément est de 13,50 Euros.
Après la Loi Ministériel du Commerce Electronique 34/2002 tout achat fait et confirmé par Internet doit étre accepté après son envoi. Dans le cas où le colis serait refusé ou retourné, nous nous mettrons en rapport avec vous et vous devriez payer le montant de la facture plus les frais de dévolution. Nous nous permettons vous conseiller de bien réflechir à ce que vous allez acheter et surtout de nous consulter dès que vous aurez un doute. Vous pouvez le faire par courrier electronique info@artesaniaelsol.com, ou en appellant aux téléphones 00+34 91 680 70 36, 00+34 91 670 08 94 ou téléphone portable 00+ 34 649 192 255. Nous vous rappellons qu’une fois que le colis sera parti de notre entropôt, vous devrez l’accepter.
Après avoir choisi vos modalités de paiement, vous recevrez toujours un courrier électronique avec les renseignements nécéssaires pour que vous puissiez suivre l’itineraire de votre marchandise. Vous pouvez également connaître l’état de votre commande dans la section pertinente de la web après vous avoir enregistré avec votre compte de client et mot de passe.
Assurance pour dégâts
“Artesanía El Sol” possède une assurance pour les envois fait à ses clients et qui couvre n’importe quel dégât que le colis puisse souffrir pendant son transport. L’acheteur devra, dans ce cas, le communiquer, pendant les 72 heures suivantes, par courrier électronique à info@artesaniaelsol.com. Depuis ce délais, “Artesanía El Sol” ne se fera pas responsable des dégâts soufferts pendant le transport. Dès reception de votre courrier électronique, nous remplacerons l’article sans aucun frais pour le client.
Garantie
Tous les produits commercialisés par “Artesanía El Sol”, ont la garantie du fabriquant.Le client pourra retourner la marchandise dans un délais maximun de 3 jours à compter du jour de réception du colis.
Nous n’admettrons pas les dévolutions qui ne seront pas retournées en parfaite état et dans son emballage d’origine.
Une fois la dévolution sera acceptée par “Artesanía El Sol”, la marchandise sera retournée à l’adresse que nous vous indiquerons . Le client prendra en charge les frais de transport. Le client devra communiquer par courrier électronique la dévolution de la marchandise en indiquant les motifs de la dévolution.
“Artesanía El Sol” fera savoir au client son accord dans les termes indiqués ci-dessus, un code de dévolution et l’adresse de réception des produits.
Dès que le bon état des articles sera vérifié, nous rembourserons immédiatement par virement bancaire la somme des articles retournés.
Protection des données personnelles
Selon est établit dans la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre, de Protection des données Personnelles,
“Artesanía El Sol”, informe que toutes les données personnelles facilitées par leurs clients, seront inclus dans un fichier automatique de caractère personnel crée et maintenu sous la responsabilité “d’Artesanía El Sol”. Ce fichier a pour but faciliter les démarches des commandes. “Artesanía El Sol” est garante de la sécurité et confidence des données facilitées. De cette façon , elle prend l’engagement à son obligation du secret des données personnnelles et son devoir de sauvegarder et adopter tous les moyens necéssaires pour eviter son altération, perte, traitement ou usage non autorisé. Ainsi, toute l’information sur nos clients NON sera pas utilisée avec des propos commerciales ni sera confiée à d’autres personnes. Les clients de “Artesanía El Sol” pourront, dès qu’ils souhaiterons, exercer les droits d’accès, rectification, annulation et refus, en envoyant un courrier électronique info@artesaniaelsol.com ou bien par lettre à Artesanía El Sol, c/ Los Astros S/N, Local 5 – 28523 – Rivas-Vaciamadrid, Madrid (Espagne).
Juridiction
Les deux parts, renonçant à la juridiction qui puisse leur correspondre, acceptent, pour tous les litiges qui puissent se présenter, se soumettre aux Tribunaux de Madrid.
Les deux parties en renonçant
